COMPAGNIE BRETONNE DE COMMERCE DE DETAILS, société à responsabilité limitée (société en cours d'immatriculation)
Numéro de dépôt :
3265558
Date de dépôt :
23/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/12/2013
Présentation de la marque BRETAGNE BISCUITS
Déposée le 23 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE BRETONNE DE COMMERCE DE DETAILS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BRETAGNE BISCUITS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COMPAGNIE BRETONNE DE COMMERCE DE DETAILS domicilié(e) Rue des Jeannettes Siège à ERQUY 22430 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST Maître Maryvonne LE HERISSE domicilié(e) ZAC des Longs Réages, 4 rue de la Prunelle, BP 410,22194 PLERIN - 22194 - France.
La marque BRETAGNE BISCUITS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265558.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE BISCUITS est expirée depuis le 23 décembre 2013.
COMPAGNIE BRETONNE DE COMMERCE DE DETAILS a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNE SPECIALITES
COMPAGNIE BRETONNE DE COMMERCE DE DETAILS, société à responsabilité limitée (société en cours d'immatriculation) - Rue des Jeannettes Siège à ERQUY 22430 - France
LES JURISTES ASSOCIES DE L'OUEST Maître Maryvonne LE HERISSE - ZAC des Longs Réages, 4 rue de la Prunelle, BP 410,22194 PLERIN - 22194 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-23
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Poisson, gibier ; extrait de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; œufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool. Viande (à l'exception de la viande de volaille), viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Bretagne ”, volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Bretagne ”, conserves de viande (à l'exception des conserves de viande de volaille), conserves de viande de volaille bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Volailles de Bretagne ”, cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée “ Cidre de Bretagne ou Cidre Breton ” ; vins de pays des marches de Bretagne ; eau-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ eau-de-vie de cidre de Bretagne ”, eau-de-vie bénéficiant de l'appellation d'origine “ eau-de-vie de poiré de Bretagne ” et apéritif à base de cidre bénéficiant de l'appellation d'origine “ Pommeau de Bretagne ”.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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